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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CCR
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La Royale
Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Royale
sas CCR

Numéro de dépôt :
4534927
Date de dépôt :
18/03/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/03/2029
La Royale de CCR

Présentation de la marque La Royale

Déposée par voie électronique le 18 mars 2019 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CCR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Royale » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-15 du 12 avril 2019.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CCR domicilié(e) 541 bis rue Delpierre - 59193 - ERQUINGHEM LYS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sas CCR, Monsieur Alexandre Dupret domicilié(e) 541 bis rue Delpierre - 59193 - ERQUINGHEM LYS - France.

La marque La Royale a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4534927.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Royale arrivera à expiration en date du 18 mars 2029.

CCR a également déposé les autres marques suivantes : Le Vent Des Blogs , ÉCOPARC UNE INNOVATION CCR


sas CCR - 541 bis rue Delpierre - 59193 - ERQUINGHEM LYS - France


sas CCR, Monsieur Alexandre Dupret - 541 bis rue Delpierre - 59193 - ERQUINGHEM LYS - France


Publication - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2019-15

Enregistrement avec modification - Publication le 12 juil. 2019 au BOPI 2019-28

Organisation de voyages ;

Activités sportives et culturelles.